Conditions d'utilisation
Date d'entrée en vigueur : 12/08/2024
 
Modalités 
Bienvenue sur le site de Constance App, marque de Le bien-être par Short and Sweat inc., une société canadienne incorporée selon la Loi canadienne sur les sociétés par actions, L.R.C. (1985), c. C-44 (“Constance”). Tous les utilisateurs de ce site conviennent que l'accès au site et l'utilisation de ce site sont sujets aux termes et conditions générales suivantes et à toute autre loi applicable. L'utilisation de ce site constitue votre approbation. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces termes et conditions générales, veuillez ne pas employer le site de Constance
 
Le présent document constitue un contrat (le « Contrat ») entre vous (« vous », « vos », « votre ») et Constance (« Constance », « nous », « nos ») concernant les modalités et les conditions associées à l’utilisation de nos services et l’achat de nos produits (« Produits et services ») qui vous sont offerts sous forme (i) d’abonnement continu, et/ou (ii) d’achats ponctuels de Produits, à travers les sites web « constanceapp.com » et « web.constanceapp.com » , ainsi que tout sous-domaine connexe ou de toute autre plateforme mobile liée (le « Site Web », le « Service »). Vous devez prendre connaissance des modalités et des conditions d’achat suivantes avant d’utiliser le Service.
 
En accédant au Site Web ou en utilisant le Service, vous acceptez toutes les modalités décrites au présent Contrat. À tout moment, il vous est possible d’annuler le présent Contrat en cessant d’utiliser le Service selon les modalités décrites au présent Contrat.
 
Modification de commande
Tous les changements apportés à votre commande doivent être effectués au plus tard avant le traitement de votre commande que vous recevrez par courriel. 
 
Rupture de stock 
Constance tente de maintenir un inventaire à jour. Si nous sommes sujets à une rupture de stock, Constance s’engage à vous aviser dans des délais raisonnables. Les options de renvoi du produit écoulé, remplacement de produit ou de remboursement vous seront proposées.
 
Livraison
Actuellement, Constance ne livre pas partout au Canada. De ce fait, Constance se réserve le droit d’annuler une commande si votre région fait partie des endroits inaccessibles pour la livraison.
 
Modalités de livraison
Constance a généralement recours à des tiers pour l’expédition de ses Produits; par conséquent, tous les achats de Produits sont régis par un contrat d’expédition qui prévoit que le titre et les risques de pertes relatifs à ces Produits vous sont transmis lorsque les Produits vous sont livrés. Une fois les Produits livrés, leur état et leur utilisation en sont votre responsabilité, et vous êtes seul responsable de manipuler, de conserver et d’utiliser les Produits de façon adéquate et sécuritaire. Constance n’est pas responsable de toute action ou de toute omission de la part de ces tiers et n’est pas responsable de tout retard ou de toute perte de quelque nature que ce soit qui survient lorsqu’une commande se trouve entre les mains ou sous le contrôle d’un tiers.
 
Les dates et les heures d’expédition sont estimatives, et les dates et les heures d’expédition réelles pourraient changer en raison des conditions météorologiques et d’autres facteurs, dont certains sont hors de notre contrôle. En cas d’événements indépendants de notre volonté qui nuisent à notre capacité de vous livrer les Produits à votre date de livraison prévue, nous tenterons de vous livrer vos Produits dans les meilleurs délais possibles.
 
Un avis de livraison peut vous être envoyé à l’adresse courriel rattachée au compte. Constance ne sera pas tenu responsable si votre colis n’est pas récupéré à l’endroit que vous aurez indiqué dans votre compte. 
 
Les Produits sont réputés livrés lorsque le Produit est livré à l’endroit indiqué conformément aux instructions de livraison que vous avez précisées lors de votre commande. Nous présumons que toute personne présente à l’adresse précisée dans les instructions de livraison est autorisée à recevoir la commande en votre nom. Si personne n’est présent à l’adresse indiquée dans vos instructions de livraison, nous laisserons le colis sans surveillance à l’adresse ou à l’endroit que vous aurez précisé. Il est de votre responsabilité de nous fournir des instructions de livraison claires et complètes.
 
Si les Produits nous sont retournés, vous serez responsable de payer les frais de livraison pour que nous vous renvoyions les Produits. À défaut, les Produits ne seront pas renvoyés. 
 
Il vous incombe d’inspecter tous les Produits que vous recevez au moment de leur livraison pour détecter tout dommage ou autre problème. Vous êtes seul responsable de déterminer l’intégrité des Produits que vous recevez. Advenant qu’un Produit ne soit pas en état d’être utilisé au moment de sa livraison, veuillez nous en aviser par courriel à info@constanceapp.com et nous traiterons cette situation conformément à notre politique de retour et de remboursement.
 
Prix
Constance se réserve le droit de modifier les prix de ses Produits et services à tout moment. Dans ce cas, Constance publiera, préalablement au changement de prix, des avis sur son site internet ou à travers tout autre mode que Constance choisira, afin de vous informer des modifications au moins 30 jours avant que le changement de prix entre en vigueur. Ce changement de prix ne s’appliquera pas aux Produits et services qui sont payés et en cours de préparation. 
 
Le prix d’un abonnement à Constance demeure gelé tant et aussi longtemps que vous demeurez abonné. 
 
Si vous n’êtes pas d’accord avec le changement de prix, vous pouvez mettre fin aux Services à tout moment avant l'entrée en vigueur du changement de prix. 
 
Code promotionnel
Si vous disposez d’un code promotionnel pour l’abonnement à Constance, vous devez l’utiliser au moment de vous abonner via la plateforme web au “web.constanceapp.com”. Si vous avez fait votre abonnement via la plateforme web, vous avez dix (10) jours pour nous aviser si vous oubliez de l’ajouter pour obtenir un remboursement. Si vous vous abonnez via l’Apple Store ou le Play Store, il sera impossible pour nous de vous rembourser. 
 
Promotion
Les promotions sont en vigueur et applicables à partir de la date d’entrée en vigueur de ladite promotion et non pas rétroactivement. Il n’est donc pas possible de profiter d’une promotion lorsque l’achat d’un Produit ou d’un Service a été effectué avant l’entrée en vigueur de la promotion. 
 
Commandes et options de paiement
Tous les prix sont en dollars canadiens et taxables. Nous acceptons les paiements suivants : carte de crédit et carte prépayée. Les clients acceptent de payer pour les Produits et services achetés via le site de Constance et reconnaissent qu'acheter des Produits ou services en ligne est équivalent à des achats faits dans un magasin physique.

 
Erreurs typographiques
Dans le cas où des Produits et services de Constance serait de manière erronée énumérée à un prix incorrect, Constance se réserve le droit de refuser ou d'annuler toutes les commandes passées du produit énuméré au prix incorrect. Constance se réserve le droit de refuser ou d'annuler de telles commandes même si la commande a été confirmée et chargée à votre compte de carte de crédit. Dans le cas échéant, Constance s'engage à donner un crédit à votre compte en remboursant votre carte de crédit à la valeur de l'erreur de prix.

 
Politique de remboursement
TOUTES NOS VENTES SONT FINALES.
 
Constance n’accorde pas de remboursement ni de retour pour des Produits lorsque ceux-ci ne sont pas défectueux au moment de la livraison.
Aucun remboursement ou retour n’est donc accepté spécifiquement pour les raisons suivantes : mauvaise utilisation du produit, stockage inapproprié, manipulation inadéquate, mauvaise adresse de livraison.
 
Vous avez pour responsabilité d’inspecter les Produits au moment de la livraison afin de vous assurer que le tout est conforme, sans dommage ou risque à l’utilisation. 
 
Si le Produit livré est défectueux ou incomplet au moment de la livraison, Constance s’engage à vous renvoyer un nouveau Produit, sans frais. Il est de votre devoir de contacter le service-client pour faire part de l'état du Produit, et ce, dans un délai de trois (3) jours ouvrables suivant le moment de la livraison avec preuves à l'appui. Vous pourrez être appelé à conserver le Produit défectueux dans le but d’en disposer. Si un remboursement est nécessaire, selon la situation, cela pourra être effectué sur la même carte de crédit utilisée pour la commande.
 
Si vous n’êtes pas satisfait du Produit ou du service de livraison en ligne, nous vous invitons à contacter directement le service à la clientèle à info@constanceapp.com
 
Politique d’annulation 
(i) Abonnement en continu
Le Service d’abonnement continu offert par Constance est un abonnement avec renouvellement automatique (« Abonnement ») ce qui signifie que lors du passage de votre première commande, vous consentez à être abonné à nos Services pour le futur selon les modalités que vous aurez choisi. Vos commandes se renouvellent de manière automatique tant que votre Abonnement sera actif. 
 
Si vous ne souhaitez plus être abonné à nos Services, vous devez annuler votre Abonnement au plus tard avant la date de renouvellement. 
 
Si vous annulez votre Abonnement suivant la date de renouvellement, cette annulation sera effective pour la prochaine période de facturation.
 
Si vous annulez votre abonnement, veuillez noter qu'il est possible que vous continuez de recevoir des communications de la part de Constance. Si vous ne désirez pas recevoir ces messages, vous devez vous désabonner de notre liste d'envoi en suivant les instructions à cet effet.
 
(ii) Achat unique
Lorsqu’il s’agit d’achat unique, vous pouvez à tout moment annuler votre commande avant son expédition. Le montant ayant été débité sur votre carte de crédit vous sera remboursé. Après son expédition, vous ne pouvez plus annuler votre commande et la politique de remboursement prend application (voir ci-haut). 
 
Comptes, mot de passe et sécurité
Lors de votre achat sous forme (i) d'abonnement, et/ou (ii) d’achats ponctuels de Produits, vous devez ouvrir un compte pour pouvoir utiliser le site et/ou les services. Vous devez suivre le processus d’inscription en fournissant à Constance les informations à jour, complètes et exactes demandées. Vous êtes entièrement responsable de maintenir la sécurité et la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe. Vous êtes aussi entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sur votre compte, qu’elles soient effectuées par vous ou par une autre personne. Vous convenez d’aviser Constance immédiatement en cas d’utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de sécurité. Constance ne sera tenue responsable d’aucune perte que vous subissez si une autre personne utilise votre mot de passe ou votre compte, que vous soyez au courant ou non. Cependant, vous pouvez être tenu responsable de toute perte subie par Constance ou une autre partie découlant de l’utilisation de votre compte par une autre personne, si cette utilisation résulte de votre négligence quant à la sécurité et confidentialité de votre compte.
 
Dégagement de responsabilité de santé 
L'information contenue dans le site de Constance et/ou ses filiales, n'a pas été évaluée par Santé Canada, et n'a pas les objectifs de diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir aucune maladie. L'information sur ce site web ne devrait pas être employée comme modalité thérapeutique ou remplacer les conseils d'un professionnel de la santé. L'information présentée ci-dessus, ou l'information reçue par l'intermédiaire du téléphone ou par courriel ne devrait pas être interprétée comme une pratique de médecine. Constance n'est pas responsable de l'abus et/ou de la mauvaise utilisation des Produits et services en raison d'un consommateur employant ce site web. Constance n'est également pas responsable de tous les problèmes ou difficultés qui peuvent survenir dû à l'utilisation du consommateur des Produits et services vendus par Constance. Les clients utilisateurs de ce site web, précédents et futurs qui ne consultent pas leur professionnel de soins de santé avant l'achat et l'utilisation qui s'en suivent de n'importe quels Produits et services, assument le risque de toutes les conséquences.
 
Copyright
Le contenu entier de ce site incluant le texte, mais non limité au texte, incluant les graphiques et les codes est protégé par la loi des droits d'auteur en tant que travail collectif en vertu du droit canadien et d'autres lois sur les droits d'auteur, et est la propriété de Constance. 
 
Déni de garantie
Ce site, les matériaux et les produits sur ce dernier sont fournis ''tel quel'', et ce, sans garantie de quelconque sorte, explicite ou implicite. Dans la plus large mesure possible permise conformément à la loi applicable, Constance dément toutes garanties, explicites ou implicites, y compris, mais non limitée à, toutes les garanties implicites de valeur marchande et forme physique pour un but et une non-infraction particulière. Constance ne représente ni ne justifie que les fonctions contenues dans ce site soient ininterrompues ou sans erreur, que les défauts soient corrigés, ou que ce site ou le serveur qui rend le site disponible soit exempt de virus ou d'autres composants nocifs.
 
Constance ne donne aucune garantie ou représentation concernant l'utilisation des matériaux dans ce site en termes de leur exactitude, adéquation, utilité, opportunité, fiabilité ou autrement. Certains états ne permettent pas des limitations ou des exclusions sur des garanties, dans ces cas précis, les limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous.
 
Limitation de responsabilité
Constance ne sera pas responsable des dommages spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation, ou de l'incapacité d'employer, des matériaux sur ce site ou de l'exécution des Produits, même si Constance a été avisée de la possibilité de tels dommages. La loi applicable ne peut pas permettre la limitation de l'exclusion de la responsabilité ou des dommages fortuits ou consécutifs, ainsi la limitation ou l'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous. Les clients qui tirent avantage des produits offerts sur la boutique en ligne de Constance, mais provenant de compagnies autres que Constance le font à leur propre risque et ne tiendront Constance responsable en aucune manière, incluant, mais non limité à, des complications de santé ou autres problèmes résultants de l'utilisation de ces produits.
 
Déni de participation
Constance ne fait pas et ne peut pas passer en revue tous les communications et matériaux signalés à ou créés par des utilisateurs qui accèdent au site, et n'est en aucune façon responsables du contenu de ces communications et matériaux. Vous reconnaissez qu'en vous laissant le droit de regarder et distribuer le contenu écrit par l'utilisateur sur ce site, Constance agit simplement en tant que conduit passif pour une telle distribution et n'entreprend aucun engagement ou responsabilité concernant aucun contenu ou activité sur ce site. Cependant, Constance se réserve le droit de bloquer ou enlever les communications ou les matériaux qu'il détermine être (a) abusif, diffamatoire, ou obscène (b) frauduleux, trompeur, ou trompant, (c) en violation de copyright, de marque déposée ou de droit de propriété intellectuel ou (d) blessant et inacceptable pour Constance selon son unique discrétion.
 
Utilisation du site 
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Sécurité
Constance travaille à protéger la sécurité de vos informations personnelles durant leur transmission lors des transactions à travers notre système sécurisé. Les employés de Constance n'ont pas accès à vos informations de carte de crédit, car ces dernières sont cryptées immédiatement lorsqu'une transaction est conclue. Seule la compagnie de gestion des transactions avec laquelle Constance fait affaire reçoit ses informations cryptées. Les autres informations personnelles collectées par Constance servent à expédier votre commande par l'intermédiaire des transporteurs, de pouvoir vous contacter en cas de besoin ou de vous faire bénéficier de toutes les opportunités et activités proposées par Constance. Il est possible en tout temps de demander à ce que vos informations soient retirées de notre base de données.
 
Tierce partie
Dans le but de fournir une valeur ajoutée à nos visiteurs, Constance peut se lier à des sites exploités par les tiers et des produits et services de tiers. Cependant, même si le tiers est affilié avec Constance ce dernier n'a aucun contrôle de ces sites liés, produits et services qui a des pratiques séparées en matière de collecte d'informations privées, indépendantes de Constance. Ces sites liés sont seulement pour votre convenance et donc vous y accédez à votre propre risque.
 
Résiliation
Ces termes et conditions générales s'appliquent à vous lors de votre accès au site et/ou en complétant votre abonnement ou votre processus d'achat. Ces termes et conditions générales peuvent être résiliés par Constance sur préavis écrit de 60 jours. Les dispositions relatives aux copyrights, marque déposée, déni, limitation de responsabilité, indemnité et divers, survivront à la fin du présent Contrat.
 
Notification
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Indemnisation
Vous vous engagez à défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité Constance et ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, successeurs et ayants droit en ce qui concerne les pertes, dommages, responsabilités, actions, jugements, intérêts, indemnités, pénalités, amendes, coûts ou dépenses de quelque nature que ce soit, découlant ou résultant de :  (i) toute violation de votre part à une obligation, garantie ou déclaration indiquée au présent Contrat ou (ii) de toute activité liée à votre compte (conduite négligente ou injustifiée) par vous ou toute autre personne accédant et/ou utilisant votre compte Constance.

 
Divers
L'utilisation de ce site sera régie exclusivement par les lois de la province du Québec et du Canada. Vous consentez à ce que toute action ou poursuite découlant de l’utilisation du site ou du présent Contrat (comprenant, mais non limité à l’achat des Produits) soient intentées devant les tribunaux de la province de Québec, plus précisément dans le district de Montréal.
 
Aucun manquement à exercer ou retarder l'exercice de tout droit, recours, pouvoir ou privilège de la part de Constance découlant du présent Contrat ne sera interprété ou considéré comme une renonciation à celui-ci; de même, l'exercice unique ou partiel d'un droit, d'un recours, d'un pouvoir ou d'un privilège n'empêche l'exercice même futur de tout autre droit, recours, pouvoir ou privilège.
 
Ni le cours de la conduite entre les parties ni la pratique commerciale n'agira pour modifier quelconque d'entre ces termes et conditions générales. 
 
Constance peut céder ses droits et devoirs aux termes de ce Contrat à n'importe quelle partie à tout moment sans communication préalable.




 
 
Application Constance App
 
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Modifications
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Les informations et les conseils présentés par l’Application ne constituent jamais un avis de santé ou médical. Les entraînements sur l’Application et les services qui l'accompagnent offrent des informations sur la santé, la forme physique et la nutrition et sont conçus à des fins éducatives et pour le plaisir uniquement. Veuillez demander conseil à un spécialiste de soins de santé ou à votre médecin pour vos problèmes de santé particuliers avant de modifier votre mode de vie, votre alimentation ou de vous fier à ces informations. Ce ne sont que des opinions basées sur les recherches et l’expérience personnelle de l’Éditeur. Vous ne devez pas vous fier aux informations obtenues comme alternative aux conseils médicaux d'un professionnel dûment qualifié. Si vous avez des questions spécifiques sur une telle question, vous devriez consulter un professionnel dûment qualifié. Ne négligez pas, n'évitez pas ou ne retardez pas l'obtention de conseils médicaux ou de santé de votre professionnel de la santé en raison de quelque chose que vous avez peut-être obtenu comme information dans le cadre de l’Application. 
 
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Vous devriez consulter votre médecin ou un autre professionnel de la santé avant de commencer les entraînements sur l’Application ou tout autre programme de conditionnement physique pour déterminer s'il répond à vos besoins. Cela est particulièrement vrai si vous (ou votre famille) avez des antécédents d'hypertension artérielle ou de maladie cardiaque, ou si vous avez déjà ressenti des douleurs thoraciques lors de l'exercice ou si vous avez ressenti des douleurs thoraciques au cours du mois dernier lorsque vous n'avez pas fait d'activité physique, fumez, avez un taux de cholestérol élevé, êtes obèse ou avez un problème osseux ou articulaire qui pourrait être aggravé par un changement d'activité physique.
 
Si vous pensez que vous souffrez d'une condition médicale, vous devez consulter immédiatement un médecin. Vous ne devez jamais retarder la recherche d'un avis médical, ne pas tenir compte d'un avis médical ou interrompre un traitement médical en raison des informations présentées sur l’Application.
 
Ne démarrez pas ce programme de conditionnement physique si votre médecin ou votre fournisseur de soins de santé le déconseille. Si vous ressentez des évanouissements, des étourdissements, des douleurs ou un essoufflement à tout moment pendant l'exercice, vous devez vous arrêter immédiatement.
 
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Politique de confidentialité
Mis à jour le : 24/11/2021
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1. Introduction
Cette politique de confidentialité vous aidera à comprendre quelles informations nous collectons et traitons à l'aide de l'application officielle Constance (et du site Web associé utilisé pour prendre en charge la gestion des comptes et le partage de publications sur les réseaux sociaux et autres plateformes), ci-après dénommé « ** le Service** », ainsi que les choix et droits dont vous disposez concernant vos informations personnelles.
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2. Quel est le but de ce service ?
Le but de ce Service est d’offrir un Centre de bien-être virtuel pour adopter un mode de vie sain et durable.
3. D'où collectons-nous les données personnelles vous concernant ?
Nous pouvons collecter des données personnelles vous concernant à partir des sources suivantes :
Directement de vous. Il s'agit d'informations que vous avez volontairement fournies lors de la saisie de vos données personnelles sur le Service.
Nous ne collectons pas de données personnelles vous concernant auprès de :
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4. Quelles informations collectons-nous et pourquoi ?
Nous ne collecterons que les informations dont nous avons besoin pour nous permettre d'entreprendre les activités de traitement des informations spécifiques indiquées plus loin dans cette section.
Nous collectons et traitons deux types d'informations distincts :
● Des informations non personnelles telles que les pages auxquelles vous avez accédé, nous aidant à déterminer combien de personnes utilisent notre service, combien de personnes visitent régulièrement et à quel point chacune de nos pages est populaire. Ces informations ne Nous disent rien sur qui vous êtes ou où vous habitez. Cela Nous permet simplement de surveiller et d'améliorer Notre service.
● Des informations personnelles telles que votre adresse IP, votre adresse e-mail, votre nom d'utilisateur, votre mot de passe, votre emplacement approximatif et toute information facultative que vous pouvez choisir de Nous fournir dans le cadre de votre expérience au sein du Service (par exemple, texte, photographie).
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● Votre nom/nom d'utilisateur – nous vous demandons un nom d'utilisateur afin que si vous publiez des messages ou des commentaires, ceux-ci vous soient attribuables. Les autres utilisateurs pourront également vous rechercher par votre nom, et il sera affiché sur votre page de profil public. Vous n'avez pas besoin d'utiliser votre vrai nom, même si nous l'encourageons généralement.
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● Un mot de passe – nous le stockons dans un système crypté à sens unique sécurisé. Si vous oubliez votre mot de passe, vous pouvez demander qu'il soit réinitialisé, et nous vous enverrons un e-mail avec des instructions sur la façon de le faire.
Une fois l'inscription terminée, nous traitons les informations suivantes : Publications et commentaires dans l'Application que vous choisissez de rendre disponible. Veuillez garder à l'esprit que tous les messages et commentaires que vous faites sont du domaine public et peuvent être consultés par des utilisateurs non enregistrés dans l'Application, sur des pages Web publiques et par d'autres utilisateurs de l'Application via des e-mails périodiques indiquant l'activité récente de l'Application.
Vous pouvez également envoyer des demandes d'amis à d'autres utilisateurs et, s'ils acceptent, vous aurez la possibilité de leur envoyer des messages individuels et de groupe. Ces messages sont totalement privés entre vous et tout autre destinataire et ne sont pas surveillés.
Lorsque vous utilisez l'Application, nous garderons une trace des sections que vous avez visitées, afin que nous puissions vous mettre en évidence les sections ou le contenu que vous avez peut-être manqués. Nous utilisons également ces données sous une forme agrégée pour comprendre la popularité de l'Application et de ses différentes sections afin que nous puissions améliorer le service. Ces données ne sont jamais partagées avec qui que ce soit et ne sont utilisées qu'à nos fins internes.
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5. Données personnelles des enfants
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6. Droits des données de l'utilisateur
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3. Le droit de rectification
Vous avez le droit de demander que vos informations personnelles soient rapidement corrigées si elles sont identifiées comme étant inexactes ou incomplètes.
4. Le droit à l'effacement
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